Leçons du droit civil Mélanges en honneur de AS

Leçons du droit civil
Mélanges en honneur de
AS
Etudes coordonnées par
Nicole
BRUXELLES
2
0
TABLE DES MATIERES
PAGES
Liste des souscripteurs
vu
François Chabas
Avant-propos
xv
Préface
Comité de parrainage
Liste des auteurs
obblighi informativi precontrattuali nei contratti di investimento finanziario.
Per l'armonizzazione dei modelli regolatori e per l'uniformazione
regole di diritto comune,
di Guido ALPA, Professeur de Droit civil à La Sapienza (Rome)
La donazione manuale,
di Alessandra
Chercheur à l'Université de Parme
Le droit japonais sur les
par
Professeur
Waseda, Professeur
rite de l'Université Rikkyo, Docteur de honoris causa de l'Université
Paris 12, Membre du Conseil Scientifique du Japon
risarcimento del danno. Prospettive di diritto europeo,
di Daniela BARBIERATO, Professeur de Droit privé à l'Université de
Bergamo
Diritti amministrativi e patrimoniali netta
italiana : tra rilevanza centrale
del socio e punti di forza della società,
di Guido
Professore a conidatio
commerciale
L. Bocconi
1
35
67
81
91
Dall'azione inibitoria all'azione
di Alessandra
Professeur de Droit privé à l'Université de
Pérouse
107
Clausole di esonero da responsabilità e contratti d'assicurazione nella giurisprudenza dell'ultimo decennio,
di Lorenzo
Professeur de Droit Privé à l'Université L. Bocconi
de Milano
117
Il nesso causale : una 'nozione oscura ' in cerca di chiarezze,
di C. Massimo BIANCA, Libero docente di Diritto civile
133
992
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
Leçon de droit civil sur les nullités des actes de procédure civile,
par Antoine BOLZE, Maître de conférences à l'Université Paris Est Créteil
Val de Marne, Directeur du Master Droit des contentieux et de l'exécution,
Avocat Cour
151
Leçon
7 : mises a jour parcellaires autour du consentement et du processus
de formation du contrat,
par Philippe BRUN, Professeur à l'Université de Savoie
165
Catholiques et musulmans face à l'annulation du mariage civil. Jurisprudence
récente et perspective historique,
par Sigrid
Maître de conférences (HDR) à l'Université Paris Est Créteil Val de Marne
173
Leçon sur la responsabilité civile du fait d'une pratique anticoncurrentielle,
par Georges
Professeur à l'Université de Paris-Est Créteil Val
de Marne
197
sulla paternità dell'opera d'arte una vicenda emblematica
dalla
giurisprudenza francese,
di Vincenzo DEL R E , Professore a contratto nell'Università Bocconi di
Milano
La signification de l'adoption de l'article 2 du code civil,
par Alain DESRAYAUD, Professeur à l'Université de Paris Est Créteil Val
de Marne
de l'année Darwin (1809-1882) : quid de l'évolution des statuts
juridiques de
et de l'animal? Qui descend de qui?,
par Jacques DUPICHOT, Agrégé des Facultés de droit, Professeur Honoraire des Universités, Avocat Honoraire au Barreau de Paris
235
259
285
La perte d'une chance. Aperçu de la jurisprudence belge,
par Jean-Luc FAGNART, Professeur
à
313
Le rôle de la faute de la victime dans le droit des transports de personnes :
diversité ou unité?,
par Dominique
Maître de
à l'Université
Créteil
Marne
327
Retour sur la représentation comme fondement de la responsabilité des commettants du fait de leurs
par Fabrice
AU, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l'Université du Maine
355
Bref retour sur les effets de la responsabilité contractuelle,
par Paul
Professeur à l'Université Paris Est Créteil Val de
Marne
369
TABLE DES MATIÈRES
993
PAGES
Le alterne vicende del diritto e della lingua francesi,
di Attilio
Professeur de Droit
coni (Milan)
à l'Université L. Boc385
Réflexions sur la capacité des étrangers,
par Nicole
Professeur à l'Université Paris Est Créteil Val
de Marne, Doyen honoraire de la Faculté de Droit
Responsabilité
et solidarité nationale : d'un rapport de subsidiarité.
une logique de subtitution,
par Sophie
Professeur à l'Université Paul Verlaine de
Metz
397
À
411
Les nouveaux paramètres du dialogue juridique,
par Guy HORSMANS, Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain, Avocat au Barreau de Bruxelles
435
Globalizzazione e diritto,
di Giovanni IUDICA, Professeur de Droit civil à l'Université Bocconi
(Milan)
463
leçon,
par Philippe JACQUES, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'Université de
487
Contribution à une Etude non euclidienne du système russe,
par Catherine
Maître de conférences (HDR), à l'Université Paris Est Créteil Val de Marne, Professeur honoris causa de l'Académie publique de droit de
(Russie)
501
Preuve et réparation du préjudice dans les actions de groupe (class actions) :
l'exemple américain,
par Florence LAROCHE-GISSEROT, Professeur à l'Université d'Evry
517
criminel, simplement coupable ou pleinement responsable?,
par Jacques LEROY, Professeur à la Faculté de droit, d'économie et de
gestion
531
Les obstacles à la reconnaissance d'un principe général de responsabilité du fait
par Laurent LEVENEUR, Professeur à l'Université
Paris II
Le contrat
dans une residence
pour personnes
du point
de vue de la législation espagnole,
par Patricia LOPEZ
Professeur Titulaire de Droit Civil, Faculté
de Droit Université Nationale d'Éducation à Distance, Madrid (Espagne).
551
565
994
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
degli obblighi di condotta e responsabilità degli intermediari finanziari,
di Emanuele LUCCHINI GUASTALLA, Ordinario di diritto privato
Università Bocconi
Le contrat et les tiers : nouvelle leçon et nouvelle présentation,
par Denis
Professeur à l'Université
585
(Paris II).
605
récente de la reconnaissance d'enfant,
par Sabine MAZEAUD-LEVENEUR, Agrégée des facultés de droit, Professeur
à l'Université Paris Est Créteil Val de Marne
631
La divisione testamentaria,
di Andrea MORA, Professore Ordinario di diritto civile Università di
Modena e Reggio Emilia
647
Jean-Jacques chevallier et Mirabeau,
par Jacqueline
Paris II
661
Professeur
de l'Université
Il patto di incedibilità del credito,
di Andrea NATALE, Chercheur à l'Université de Parme
677
De la
selon le code civil,
par Marc
Professeur à l'Université de Toulouse 1
709
par
en droit japonais : son rapport avec l'astreinte en droit français,
OHAMA, Professeur la Faculté de droit de l'Université
721
par
de la circulation et la responsabilité civile au
loi du 29 juillet 1955,
Professeur à l'Université de Tokyo
: brève histoire
741
Brèves réflexions sur les actes du tuteur,
par Nathalie
Professeur à l'Université Paris Est Créteil Val
de Marne
753
Le formalisme de la mention manuscrite de la caution,
par Yves
Professeur à l'université de Perpignan Via Domitia,
Doyen la Faculté de droit et des sciences économiques
775
Remarques sur l'action en justice des consommateurs,
par Stéphane
Professeur à l'Université Paris Est Créteil
Val de Marne
789
du
par Gilles
Val Marne
dans un accident complexe de la circulation,
Maître de Conférences à l'Université Paris Est Créteil
803
TABLE DES MATIÈRES
995
PAGES
Souvenirs, soins, sottises une page de
et du droit,
par Catherine
Professeur à l'Université du Havre et Jerry
SAINTE-ROSE, Avocat Général Honoraire à la Cour de Cassation, Conseiller
d'Etat en service extraordinaire
825
Le risque comme critère d'imputation du dommage dans la jurisprudence de la
cour de cassation espagnole,
par Encarna ROCA TRIAS, Professeur de Droit civil. Université de Barcelone, Magistrat à la Cour de Cassation d'Espagne
839
La mort du footballeur en droit délictuél,
par
VON SACHSEN
Professeur de Droit à la Fern
Universitàt Hagen (Allemagne), Vice-Doyen de la Faculté de Droit
857
Le droit de jouissance
bilière,
par Marianne
Paris Est Créteil
Maître de conférences honoraire à l'Université
de Marne
873
Abuso di dipendenza economica, autonomia contrattuale e diritto antitrust,
di Alessandro SCARSO, Professeur de Droit privé à l'Université L. Bocconi (Milan)
887
Le * regole speciali per la garanzia personale dei
frante of
(libro iv, parte g, capitolo 4),
di Giovanni STELLA, Professeur à l'Université de Pavie
937
La responsabilité
par
exclusif sur une partie commune en copropriété
immo-
nel draft common
civile et la charge de la preuve
Japon,
Professeur
de l'Université de Kyoto . . . .
Costruire nel terzo millennio,
di Alessandro UBERTAZZI, Professeur d'Architecture à l'Université de
Florence
969
981